Aéronautique et spatiale

Il s’agit simplement du nom désignant une police d’assurance de biens et d’assurance accidents et risques divers couvrant les dommages causés au corps physique d’un aéronef.

La branche d’assurance couvre les coûts directement attribuables aux dommages subis à la coque, ainsi qu’à la main-d’œuvre nécessaire à la réparation de l’embarcation. Dans certains cas uniquement, l’assurance de la coque s’applique à l’équipement qui n’y est pas fixé, comme les outils de navigation intégrés.

Cela ne couvre pas les lésions corporelles subies par des passagers ou des dommages causés par des tiers lors de l’utilisation de l’aéronef, car ces pertes sont couvertes par une assurance de la responsabilité civile.

Les limites de garantie demandées se situent généralement entre 5 et 100 millions de dollars américains ou plus, selon le risque. L’assurance de la responsabilité civile liée aux aéronefs n’appartenant pas à l’assuré fournit une couverture lorsqu’une société devient civilement responsable des lésions corporelles (y compris celles causées aux passagers) et des dommages matériels causés à des tiers à la suite d’un sinistre découlant de l’utilisation par une société ou un employé d’un aéronef n’appartenant pas à l’assuré. L’assurance de la responsabilité civile est offerte à la société tant que l’aéronef n’est pas détenu partiellement ou exclusivement par la société, ses filiales ou ses parties apparentées, ou qu’il n’est pas immatriculé au nom de celles-ci.

Toutes les entreprises de l’industrie aéronautique et spatiale devraient considérer la garantie accidents sans collision ni versement comme la pierre angulaire d’une gestion efficace des risques, notamment celles qui suivent :

• Compagnies aériennes: grands transporteurs, transporteurs nationaux, transporteurs régionaux et exploitants de transport de marchandises.
• Aérospatiale: constructeurs de pièces majeures et de composants, aéroports et fournisseurs de services.
• Aviation générale : exploitants d’hélicoptères, propriétaires et exploitants de jets d’affaires, transporteurs aériens privés et risques liés aux aéronefs n’appartenant pas à l’assuré.
• Spatial: propriétaires de satellites commerciaux et d’astronefs.
• Banques et financement: sociétés de prêts et de location dans le secteur.

En raison des risques élevés et des investissements coûteux, les entreprises aériennes et spatiales ont besoin d’une garantie unique pour protéger entièrement toutes les parties prenantes et les biens. 

Lorsqu’ils envisagent l’assurance, les entreprises aériennes et spatiales doivent comprendre les risques pour leurs propres actifs et leurs activités quotidiennes distinctes. Cependant, les compagnies aériennes et les entreprises d’aviation générale auront également besoin de ce qui suit:

• Assurance de la responsabilité civile: cette assurance couvre tout ce qui pourrait être endommagé par un avion, y compris l’équipement de soutien au sol et les installations aéroportuaires comme les hangars.
• Assurance de la responsabilité civile des passagers: les passagers ne sont habituellement pas couverts par l’assurance de la responsabilité civile standard; les appareils qui les transportent auront donc besoin d’une garantie supplémentaire. Cette assurance couvre tous les types de réclamations en responsabilité civile pour les accidents individuels, y compris la responsabilité civile liée au fret.
• Assurance en vol: cette assurance couvre tous les dommages qui surviennent en vol ou au sol, comme les répercussions de catastrophes naturelles ou les accidents survenus lorsque l’appareil est en mouvement ou immobilisé.