Assurance de la responsabilité civile liée aux pratiques d’emploi

La pandémie a apporté un lot de défis majeurs pour de nombreux employeurs, des congés sans solde aux mises à pied, en passant par le passage au travail à distance et à la mise en place de mesures de dépistage et de suivi de l’état de santé des employés. Plusieurs de ces changements se sont produits rapidement, exposant davantage les employeurs à des risques d’erreur lorsqu’ils tentaient d’ajuster leurs politiques en milieu de travail. Parallèlement, la pandémie a ralenti le processus judiciaire, créant ainsi des arriérés pour les frais d’agence de placement et les dépôts de litiges. Les réclamations en responsabilité civile liée aux pratiques d’emploi pourraient maintenant s’accélérer, car de plus en plus d’employés retournent au travail, souvent dans des conditions nouvelles et inconnues.

L’assurance de la responsabilité civile liée aux pratiques d’emploi est offerte sous différentes formes, selon l’employeur et ses propres risques. Par exemple, les sociétés fermées et les organismes sans but lucratif peuvent obtenir une couverture d’assurance étendue en responsabilité civile liée aux pratiques d’emploi dans le cadre de leurs programmes d’assurance de la responsabilité civile des administrateurs et dirigeants. Toutefois, les polices d’assurance de la responsabilité civile des administrateurs et dirigeants des sociétés ouvertes sont conçues pour les demandes de règlement relatives aux valeurs mobilières et ne couvrent pas la responsabilité civile liée aux pratiques d’emploi.

C’est pourquoi une couverture distincte de la responsabilité civile liée aux pratiques d’emploi assortie de limites particulières est offerte, et pourrait convenir à de nombreux employeurs. Nous vous invitons à discuter de votre situation particulière avec notre équipe de spécialistes en assurance responsabilité civile liée aux pratiques d’emploi et en gestion des risques. Ils vous aideront à trouver la bonne solution, pour que vous puissiez vous concentrer sur vos employés et votre entreprise.

Si la discrimination est probablement le motif le plus souvent invoqué lors d’une réclamation en responsabilité civile liée aux pratiques d’emploi, d’autres situations liées à ces pratiques peuvent également donner lieu à des demandes. Parmi ces autres causes :

• Harcèlement
• Congédiement injustifié
• Représailles
• Rupture de contrat de travail, non-embauche ou non-promotion
• Évaluation négligente
• Libelle, diffamation ou humiliation
• Milieu de travail hostile
• Infliction de détresse émotive
• Violation de la vie privée des employés
• Séquestration ou détention injustifiées

Les spécialistes en gestion de risques de Marsh possèdent une vaste expérience en responsabilité civile liée aux pratiques d’emploi et peuvent aider votre entreprise à reconnaître les risques et à concevoir un programme d’assurance et de gestion des risques qui répond à vos besoins.