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Cellules : fondations de la gestion des risques

Les captives sont depuis longtemps une solution précieuse et flexible pour répondre aux besoins des entreprises, et un type de captive gagne de la popularité : les cellules.
Businessman analyzing investment charts. Accounting. Hands of financial manager taking notes while working

03/09/2023 · Lecture de 5 minutes

Alors que les entreprises font face à l’incertitude, à la volatilité des risques et aux conditions changeantes du marché des assurances, les options de financement des risques sont plus importantes que jamais. Les captives sont depuis longtemps une solution précieuse et flexible pour répondre aux besoins des entreprises, et un type de captive gagne de la popularité : les cellules.

Au cours de ce qui a été une période difficile dans le marché des assurances pour la plupart des catégories de couverture, le nombre de nouvelles entités de cellules gérées par Marsh a augmenté de 49 % en 2021, et l’on s’attend à voir encore une croissance dans les deux chiffres pour 2022. L’assurance de biens, l’assurance contre les cyberrisques, l’assurance responsabilité civile professionnelle et l’assurance responsabilité civile générale étaient les plus souscrites dans les cellules créées au cours des trois dernières années.

En tant qu’entités porteuses de risques, les cellules peuvent soutenir les programmes de prévention des sinistres, préfinancer les sinistres, offrir un accès à la réassurance et conserver les activités d’assurance rentables.

Avantages des cellules

Avec de nombreux assureurs qui maintiennent ou augmentent leurs prix, qui réduisent leur capacité ou qui ajoutent des exclusions dans certaines catégories au cours des dernières années, plusieurs entreprises ont exploré des solutions de rechange pour leurs besoins de transfert de risques. Les tendances économiques suggèrent que les entreprises continueront d’être confrontées à des coûts plus élevés pour les biens et les services, à des problèmes de chaîne d’approvisionnement, à une croissance plus faible ou même négative des profits, ainsi qu’à des litiges en 2023.

Les captives sont offertes dans une variété de structures, de société mère unique à un groupe d’entreprises, et les cellules elles-mêmes prennent différentes formes. Les cellules sont appelées sociétés de cellules protégées, sociétés à compartiments multiples, sociétés de comptes distincts et sociétés de portefeuilles distincts dans différents territoires de domiciliation du monde. Cependant, toutes ces cellules ont une structure commune comprenant une entité centrale dont les cellules individuelles sont isolées des responsabilités des autres cellules.

Et tous les types de cellules offrent des avantages pour le financement des risques, notamment :

Une captive à cellules est une forme plus simple qu’une captive autonome parce que les cellules font partie d’une entité établie. Une cellule élimine l’exigence de légalement fonder l’entité, et les exigences financières sont simplifiées. De plus, il n’est pas nécessaire pour la société parraine de créer une autre entité pour gérer un organigramme. Une cellule est comme louer un espace dans un immeuble de bureaux déjà construit qui a d’autres locataires, plutôt que de concevoir et construire un tout nouvel immeuble pour un seul locataire. C’est l’une des raisons pour lesquelles certains font référence aux cellules comme des « captives en location ».

Avec une cellule, l’infrastructure nécessaire à la captive existe déjà. Par conséquent, les captives à cellules peuvent offrir rapidement une garantie contre les risques, généralement dans les semaines suivant le dépôt d’un plan d’affaires à l’organisme de réglementation du territoire de domiciliation et l’apport de capitaux.

Dans de nombreux cas, le capital requis pour une cellule est inférieur à ce qui est requis pour une captive autonome. Dans certains territoires de domiciliation, le capital de base de l’entité parraine peut répondre aux exigences de solvabilité du territoire de domiciliation, ce qui signifie que les propriétaires des cellules individuelles peuvent fournir un montant inférieur de capital de départ, à une échelle qui répond aux besoins de souscription.

En tant qu’entités d’assurance réglementées, les cellules ont la possibilité d’obtenir des formes d’assurance traditionnelles ou nouvelles. Cela peut être particulièrement utile pour les propriétaires de cellules qui ont besoin d’un financement personnalisé des risques pour protéger leur exposition aux risques ou combler les lacunes de leur programme d’assurances. En plus des garanties traditionnelles, les cellules gérées par Marsh sont de plus en plus utilisées pour l’assurance contre les cyberrisques, l’assurance responsabilité civile des administrateurs et dirigeants, les activités d’affinité (agents généraux administrateurs et souscripteurs généraux administrateurs) et les titres liés aux assurances.

Les captives autonomes sont des outils éprouvés pour les sociétés mères qui recherchent une souplesse financière et des coûts de transfert de risques moindres. Toutefois, du temps et des ressources sont nécessaires pour établir et maintenir les captives autonomes. Il n’existe pas de solutions à court terme; les captives nécessitent des engagements en capital et engendrent des frais de fonctionnement continus. Les cellules offrent la même souplesse financière et les mêmes capacités de transfert de risques sans besoin de réunions du conseil d’administration en personne ou de créer une filiale juridique. À mesure que les besoins de gestion des risques d’une société évoluent, son approche à l’assurance captive peut aussi évoluer. Les cellules sont faciles à créer et à éliminer.

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* Rapport disponible en anglais seulement

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Exemples de réussites avec les cellules

  • Des clients provenant d’une variété de secteurs utilisent des cellules pour financer les tranches primaires et (ou) excédentaires de cyberrisques.
  • Un agent général administrateur utilise une cellule pour réassurer une quote-part de 10 % du portefeuille qu’il souscrit, générant ainsi pour lui-même un profit anticipé de plus de 1 million de dollars qui auraient autrement été retenus par l’assureur de façade.
  • Un important client immobilier a utilisé une cellule pour obtenir directement une assurance de biens en vertu de la Terrorism Risk Insurance Protection Act (TRIA) en attribuant 100 % de la rétrocession du risque à un groupe de réassurance. L’utilisation d’une cellule, plutôt que de son programme d’assurances de biens immobiliers à usage commercial, a permis à l’entreprise d’économiser environ 800 000 $ en prime annuelle.
  • Un autre client utilise une cellule pour conserver officiellement une franchise élevée tout en comblant une lacune dans le montage d’assurance responsabilité civile excédentaire.
  • Dans le domaine des titres liés à l’assurance, les clients utilisent des structures de cellules comme transformateurs pour accéder à du capital de tiers.
  • L’assurance A&D, en particulier pour la clause A, représente un autre risque difficile pour les entreprises publiques et privées pour lesquelles les captives à cellules peuvent particulièrement convenir pour l’obtention d’assurances. Les cellules ne sont pas liées aux filiales de leurs propriétaires qui, dans certaines circonstances, pourraient compliquer l’indemnisation des administrateurs et dirigeants de la société mère si une captive autonome était utilisée. Une nouvelle captive à cellules appartenant à Marsh au Delaware, ouverte vers la fin de l’an dernier, donne aux entreprises une plus grande possibilité de financer les risques liés à la clause A de l’assurance A&D.

Intégration d’une cellule à votre programme de gestion de risques

Si votre entreprise souhaite utiliser une cellule, voici quelques questions à poser :

  • Risques et tolérance aux risques : Est-ce logique pour votre entreprise de s’exposer à plus de risques? Votre entreprise est-elle en mesure de financer une plus grande partie de ses propres risques?
  • Logistique des captives : À quel point la vitesse et les coûts sont-ils importants pour votre entreprise? Est-elle prête à consacrer plus de temps à l’établissement d’une solution de captive autonome ou doit-elle intégrer rapidement une solution de financement des risques? L’entreprise peut-elle répondre aux exigences continues d’une captive ou veut-elle réduire le temps et la charge administrative à l’aide d’une cellule?

Pour de plus amples renseignements sur l’assurance captive, communiquez avec votre représentant de Marsh.

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