Responsabilité financière et professionnelle

Aujourd'hui, les entreprises rencontrent de nombreux risques qui nécessitent une assurance responsabilité civile professionnelle et financière ainsi que des plans de gestion des risques stratégiques. Ces risques sont le plus souvent liés aux violations de données et à la cybersécurité, aux droits de propriété intellectuelle et à la contrefaçon de brevet, aux défis juridictionnels mondiaux et locaux, aux décisions ou à la conduite des directeurs et cadres dirigeants, à la prestation de services professionnels, aux pratiques d'emploi et aux fusions et acquisitions. Sans les stratégies d'assurance et de gestion des risques appropriées, votre entreprise pourrait subir des conséquences financières et réputationnelles qui pourraient être difficiles à surmonter.

Grâce à notre approche de pointe axée sur les données, nos spécialistes FINPRO peuvent vous aider à évaluer et à comprendre vos risques. Nous vous aiderons à atténuer et à gérer vos expositions afin que vous puissiez prendre des décisions éclairées en matière de risques et améliorer la résilience de votre entreprise.

Il existe un certain nombre de polices de responsabilité financière et professionnelle qui peuvent être adaptées pour répondre à vos risques spécifiques.

Une forme commune d'assurance responsabilité civile professionnelle et financière offre une protection en cas de négligence professionnelle présumée ou d'erreurs et omissions (E&O). Elle est parfois simplement appelée assurance E&O. La plupart des entreprises maintiennent une forme d'assurance responsabilité civile professionnelle et financière qui répond à cette description.

Parmi les autres assurances responsabilité civile professionnelle et financière que vous pourriez envisager se trouvent l'assurance responsabilité civile des directeurs et cadres dirigeants (D&O) et les polices liées à la cybersécurité, ainsi que l'assurance qui fournit un soutien en cas d'enlèvement contre rançon. En fonction du secteur desservi par votre entreprise, des options d'assurance plus spécialisées peuvent être disponibles.

Lorsqu'il s'agit de gérer le risque de responsabilité financière et professionnelle, la prévention doit être la priorité de votre entreprise. La première étape consiste à identifier et à évaluer les risques réels et potentiels au sein de votre organisation. Pour ce faire, il est préférable de discuter avec les parties prenantes internes et externes, ainsi que de consulter des conseillers en risques expérimentés, qui peuvent être en mesure d'évaluer les risques auxquels votre entreprise est confrontée et d'identifier les risques qui n'étaient pas immédiatement évidents.

Une fois les expositions potentielles identifiées, il est judicieux de passer à la création d'une stratégie formelle de gestion des risques. Votre stratégie doit détailler la manière d'éviter ou de transférer les différents risques et la réaction de l'entreprise s'ils se produisent.

L'assurance responsabilité civile de la direction offre une variété de couvertures axées sur les pertes financières découlant des coûts de défense juridique, des jugements ou des règlements résultant de poursuites judiciaires. Elle englobe l'assurance responsabilité civile des directeurs et des cadres dirigeants et l'assurance responsabilité civile en matière de pratiques d'emploi (EPL ou EPLI), mais couvre également la responsabilité fiduciaire, la criminalité et les enlèvements et rançons. Elle est conçue pour aider les entreprises publiques, privées et à but non lucratif à faire face aux divers risques juridiques qui peuvent découler des activités de gestion quotidiennes.

L'assurance D&O protège les directeurs et cadres dirigeants d'une entreprise lorsqu'ils sont accusés d'actes répréhensibles dans l'exécution de leurs fonctions de gestion. L'assurance D&O revêt une importance particulière lorsqu'une société n'est pas en mesure ou refuse d'indemniser ses directeurs et cadres dirigeants, ce qui peut parfois être le cas dans le cadre de manquements aux obligations fiduciaires ou de situations d'insolvabilité. L'assurance D&O protège les actifs personnels de ces directeurs et cadres dirigeants individuels lorsque la société qu'ils servent n'est pas disposée ou est en incapacité de payer ses coûts de défense et tout règlement ou jugement dont elle peut être responsable.

Lors de l'acquisition, la responsabilité D&O, la responsabilité en matière de pratiques d'emploi (EPL ou EPLI), les assurances fiduciaires, E&O et les cyber-assurances peuvent être affectées. Cependant, toutes les politiques en vigueur doivent être examinées afin de déterminer si elles doivent être poursuivies, augmentées ou annulées en fonction de votre situation d'acquisition spécifique.

Lorsque votre entreprise envisage de transformer une filiale en une nouvelle société publique distincte, vous devez évaluer deux catégories importantes d'assurance responsabilité civile professionnelle et financière : 1) la couverture pour les réclamations fondées sur des actes répréhensibles présumés avant la scission ; et 2) la couverture pour les actes répréhensibles présumés après la scission. La couverture doit être adaptée pour respecter les dispositions de responsabilité du contrat de transaction. En outre, d'autres couvertures peuvent être nécessaires pour que la nouvelle entité se protège de manière prospective, comme les couvertures fiduciaires, relatives aux pratiques d'emploi, à la criminalité, aux enlèvements et aux rançons.

Un fiduciaire est une personne qui gère des investissements, comme un directeur de fonds de pension. L'assurance responsabilité civile fiduciaire protège les actifs personnels de ces fiduciaires et administrateurs contre les coûts et les pénalités de défense s'ils sont poursuivis pour des décisions prises au nom d'un plan de prévoyance ou d'autres investisseurs.

L'assurance responsabilité civile en matière de pratiques d'emploi, également appelée EPL ou EPLI, est conçue pour répondre aux réclamations portant sur le harcèlement sexuel, la discrimination, les représailles et autres actes répréhensibles liés à l'emploi. Ces risques sont potentiellement parmi les expositions les plus préjudiciables d'une entreprise et imposent des dommages-intérêts toujours plus élevés dans les tribunaux américains et dans d'autres juridictions. Ces poursuites en matière d'EPL ont non seulement des dommages financiers, mais peuvent également porter atteinte à la réputation de l'entreprise.

Les réclamations en matière d'EPL font partie des réclamations les plus courantes à l'encontre des entreprises et peuvent être réalisées au nom d'un demandeur individuel ou d'une catégorie de personnes. Les décisions relatives à l'emploi concernant les licenciements liés à la COVID-19 et le retour au travail ont accru les risques auxquels les entreprises sont confrontées dans ce domaine.

Les erreurs et omissions (E&O) constituent une exposition en matière de responsabilité souvent négligée dans l'entreprise. Par définition, les E&O sont des actes, des erreurs ou des omissions, des inexactitudes, des déclarations trompeuses ou des violations d'une obligation fiduciaire ou d'une autre obligation commises dans le cadre de la prestation ou de l'absence de prestation de services professionnels.

Il est probable que vous envisagiez de souscrire à une assurance erreurs et omissions si vous :

• Fournissez un service payant, en particulier dans le domaine de la technologie.
• Fournissez des services d'installation, d'intégration, d'assistance, de maintenance ou des services connexes.
• Fabriquez, distribuez ou vendez des logiciels informatiques, du matériel, des produits de télécommunications et/ou des composants.
• Développez, publiez, diffusez ou distribuez du contenu (que vous le facturiez ou non).