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La planification est essentielle en ce qui concerne les programmes multinationaux complexes

Les multinationales peuvent améliorer l’efficacité des polices d’assurance transfrontalières en créant des programmes qui sont adaptés aux activités et conformes aux réglementations locales tout en demeurant rentables.
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Par Jennet Lewis , 

Vice-présidente principale, Services aux multinationales de Marsh

03/03/2023 · Lecture de 4 minutes

Les exigences mondiales en matière d’assurance des entreprises internationales exerçant leurs activités dans divers pays et sous différents régimes réglementaires sont indéniablement complexes. Une tendance à négliger ces écarts et à mettre en œuvre des programmes d’assurance standard à l’échelle de l’entreprise peut exposer les filiales à des risques importants en ce qui concerne tant les risques non assurés que les infractions aux règlements, ces dernières pouvant entraîner des amendes.

Cependant, avec une préparation adéquate, les multinationales peuvent améliorer l’efficacité des polices d’assurance transfrontalières en créant des programmes qui sont adaptés aux activités et conformes aux réglementations locales tout en demeurant rentables.

Alors que les collaborations transfrontalières s’étendent et que de plus en plus de sociétés font des affaires à l’étranger, il existe trois considérations importantes lors de la planification des renouvellements des programmes d’assurance mondiaux.

1. Explorer les besoins locaux

Non seulement les exigences locales varient souvent entre les pays où les entreprises mondiales mènent généralement leurs activités, mais certains pays ont également des réglementations propres à chaque secteur dont les sociétés doivent tenir compte. Il est donc essentiel pour les multinationales d’examiner minutieusement les programmes d’assurance de leurs filiales locales, tant les programmes mondiaux que les polices autonomes, afin de déterminer s’ils sont conformes aux exigences locales. Par exemple, certains pays imposent aux entreprises d’acheter certaines polices, telles que l’indemnisation des accidents du travail ou la responsabilité civile liée aux pratiques d’emploi. De plus, une entreprise qui répond à de nombreux appels d’offres dans les secteurs privé et public peut être tenue de prouver qu’elle détient une assurance locale de responsabilité ou de responsabilité civile professionnelle. D’autres polices peuvent ne pas être requises et la décision de les conserver doit être basée sur les risques, l’exposition ou les besoins particuliers de l’entreprise.

De même, une filiale locale peut avoir besoin d’une garantie supérieure à ce que peut offrir une police universelle achetée par la personne morale. Compter sur un contrat-cadre peut être particulièrement problématique, car les indemnités sont généralement versées à la personne morale, et les transferts de fonds à la filiale locale peuvent être assujettis à l’impôt, s’ils sont même autorisés. Il est souvent recommandé aux multinationales de considérer une police locale qui offre une couverture adaptée à chaque filiale et qui permet le paiement des indemnités directement à la filiale.

2. Ne pas compter sur la clause d’intérêts financiers

Une clause d’intérêts financiers offre généralement une protection explicite à la société mère contre les dommages financiers causés par les pertes d’une filiale locale lorsque cette dernière ne peut pas être directement assurée par le contrat-cadre mondial de la compagnie d’assurances. Cependant, il existe plusieurs raisons pour lesquelles les multinationales et leurs filiales ne devraient pas trop se fier à une telle clause. En règle générale, la clause d’intérêts financiers ne rembourse que la société. Le transfert d’un versement à une filiale locale peut être assujetti à l’impôt et déclencher des vérifications qui pourraient entraîner des amendes. De plus, bien que les clauses d’intérêts financiers s’appliquent à ce jour, elles n’ont pas été rigoureusement soumises devant un tribunal et sont souvent considérées comme une « zone grise » de la couverture d’assurance. Prenons le cas d’une entreprise qui a subi une perte et qui doit prouver à son assureur les dommages financiers subis par le titulaire principal de la police. Si l’entreprise n’est pas en mesure de le faire sans équivoque, cela pourrait théoriquement entraîner le rejet de la réclamation et exposer la filiale et la société mère à la perte totale.

3. Éviter les doubles assurances

Nous voyons régulièrement des cas où certains aspects de la garantie locale d’une filiale sont déjà couverts par le programme mondial d’assurances. Faire appel à un courtier qui a une visibilité sur toutes vos ententes d’assurance à l’échelle mondiale peut aider à réduire le risque de coûteux doublons d’assurance et de tout problème potentiel avec deux assureurs offrant la même garantie, ce qui pourrait mener à un litige en cas de réclamation. Les doublons peuvent également être évités en établissant une date de renouvellement commune pour tous les programmes de l’entreprise et en effectuant, chaque année avant cette date, une vérification internationale. Cet exercice peut également vous aider à tirer parti des économies d’échelle en déterminant un ou deux assureurs qui peuvent devenir des assureurs partenaires et simplifier l’achat d’assurance, par exemple en souscrivant toutes les polices d’assurance automobile ou d’indemnisation des accidents du travail.

Il est essentiel que les multinationales réévaluent régulièrement la façon dont leurs programmes d’assurance mondiaux et internationaux sont structurés, et que cet exercice fasse partie intégrante du processus de planification du renouvellement. Par ailleurs, il est également important de garder à l’esprit que cette pratique prendra généralement du temps, et que vous devez mettre à contribution rapidement l’expert en multinationales de votre courtier et collaborer avec lui pour examiner et, au besoin, repenser ou restructurer vos ententes bien avant le renouvellement.

En général, un examen complet de vos programmes mondiaux doit être effectué au moins tous les trois ans, ce qui vous permet, à vous et à votre conseiller en assurance, de déterminer si vos programmes multinationaux demeurent « adaptés à l’objectif » et de chercher des améliorations afin d’optimiser vos dépenses d’assurance.

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