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Mesures de prévention des chutes par glissade ou faux pas en hiver

À lʼapproche de la saison hivernale, lisez les mesures que nous suggérons en matière de prévention des chutes par glissade ou faux pas pour les détaillants exploitant des magasins physiques.
caution wet floor sign at an entrance

L’hiver apporte son lot de défis pour les détaillants, notamment un risque plus élevé de chutes par glissade ou faux pas en raison des chaussées et des sols glissants. Si votre client se blesse à l’intérieur ou à l’extérieur de votre magasin, il peut réclamer une indemnisation ou même vous poursuivre. Heureusement, si vous appliquez certaines mesures de précaution supplémentaires, vous pouvez empêcher en grande partie les chutes par glissade ou faux pas en portant une attention particulière aux éléments suivants :

  • Sols mouillés – Vous devez redoubler d’efforts pour contrôler et réduire au minimum les situations de sol mouillé dans l’ensemble du magasin, en particulier pendant les mois d’hiver. Nous recommandons d’installer des passages ou tapis antidérapants dans les entrées.
  • Déneigement et déglaçage – Il s’agit d’une activité cruciale pendant les mois d’hiver. Que vous fassiez appel ou non aux services d’un entrepreneur en déneigement, il est important de planifier et de consigner tous vos efforts.
  • Planchers et tapis – Ces revêtements de sol doivent être nettoyés plus fréquemment.
  • Systèmes de surveillance en magasin – En cas d’incident, conservez l’enregistrement.
  • Épandage de sel sur les trottoirs et les terrains de stationnement – Si le terrain de stationnement n’est pas entièrement salé, la zone où les piétons sont autorisés doit être bouclée au moyen d’un ruban de sécurité.
  • Formation du personnel – Vos employés doivent corriger immédiatement toute condition dangereuse et prendre les mesures appropriées lorsqu’ils doivent composer avec un client possiblement blessé.
  • Inspection des lieux – Il est prudent d’inspecter les lieux et de consigner régulièrement les mesures suivantes : la vérification des endroits glissants et l’épandage de sable/sel qui visent à réduire les risques de chutes par glissade ou faux pas.
  • Matériel de déneigement et de déglaçage – Assurez-vous que l’équipement de déneigement et le matériel de déglaçage sont facilement accessibles.

    

Prenez les précautions ci-dessous pour prévenir les chutes par glissade ou faux pas en raison de la glace ou de la neige:

  • Surveillez les activités de déblaiement et de salage de l’entrepreneur en déneigement.
  • Consignez quotidiennement les conditions météorologiques ainsi que les activités d’entretien, y compris l’heure de la journée et l’étendue des travaux effectués.
  • Connaissez les zones précises dont le déblaiement est votre responsabilité, comme les trottoirs et l’accès à l’aire de stationnement.
  • Portez une attention particulière aux endroits où la glace et la neige s’accumulent, et surveillez les zones touchées par des cycles de gel-dégel.

Vous devez être très diligent pour assurer la sécurité de vos lieux en hiver. Il faut que vous ayez une bonne documentation pour vous défendre contre les réclamations liées à des chutes par glissade ou faux pas.

Tenir des dossiers exacts sur le déneigement

Les renseignements suivants doivent être consignés :

  • l’étendue du travail effectué;
  • une description des zones entretenues;
  • les conditions météorologiques;
  • l’heure de la journée;
  • les initiales de la personne qui effectue le travail

  

Recours aux services d’un entrepreneur en déneigement 

C’est une bonne stratégie d’utiliser une approche collaborative si vous recourez aux services d’un entrepreneur en déneigement, car ce dernier pourrait être concerné par une accusation de négligence. Vous instaurerez ainsi un programme d’atténuation des risques plus cohérent et cela pourrait contribuer à réduire les frais liés aux réclamations.

Nous suggérons d’effectuer une inspection des lieux avant l’hiver et de déterminer à l’avance les endroits où la neige qui s’accumule sera stockée. Les éléments préoccupants doivent être identifiés, comme l’égouttement des bordures d’avant-toit, les fuites des gouttières et les accumulations d’eau dans les parties basses. Les zones de stockage de la neige doivent être adéquatement drainées pour que l’eau de fonte ne regèle pas sur place.

Le contrat de déneigement doit contenir des exigences relatives à la tenue de documents par l’entrepreneur, ainsi que d’autres dispositions plus spécifiques correspondant aux besoins de votre entreprise.

  

Une liste de vérification rapide

Avoir un bon contrat de déneigement en place constitue une bonne gestion des risques. Les éléments suivants doivent être considérés soigneusement lorsque vous obtenez des contrats de déneigement :

  • les responsabilités de chaque partie;
  • les critères de déneigement;
  • la responsabilité de la tenue de dossier;
  • des clauses d’assurance ou une entente de non-responsabilité.

Protégez-vous en veillant à ce que votre contrat de déneigement couvre tous les éléments essentiels.

  

Si vous ne faites pas appel à un entrepreneur 

Si vous prévoyez effectuer votre propre déneigement, il est important que toutes les surfaces demeurent aussi dégagées que possible en tout temps. Toutes les activités de déneigement, y compris le travail de salage et de sablage, doivent être consignées aux fins de défense éventuelle en cas de réclamation pour un incident survenu sur votre propriété.

Tenue de documents 

La tenue d’une documentation cohérente est importante pour la gestion des réclamations et le processus de découverte. Des registres des activités de déneigement doivent être tenus par l’entrepreneur ou le site. Au minimum, ces registres doivent indiquer la date et l’heure, la description des zones déneigées, l’étendue des travaux effectués, la personne ayant effectué l’activité, la température et les conditions météorologiques ainsi que le matériel et les quantités utilisés. Servez-vous des carnets d’entretien pour consigner les inspections du magasin. Conservez tous les registres aussi longtemps que nécessaire pour respecter votre politique de conservation des dossiers.

En cas d’incident 

  • La priorité consiste à déterminer si le client est blessé et si des soins médicaux sont nécessaires. Ne tentez pas de déplacer la personne et ne lui prodiguez aucun soin à moins d’être qualifié pour le faire. Appelez une ambulance, s’il y a lieu, afin que les services d’urgence viennent en aide au client.
  • Vous ne devez pas reconnaître vos fautes devant le client. Le fait de démontrer une empathie sincère pour le client peut bien souvent suffire à le dissuader d’entreprendre une poursuite judiciaire.
  • La formation du personnel quant aux mesures à prendre lors d’un incident impliquant un client possiblement blessé s’avérera très utile pendant vos absences du magasin.
  • Si une caméra de surveillance vidéo a capté l’incident, créez et conservez une copie de la vidéo au cas où vous en auriez besoin ultérieurement.
  • Remplissez immédiatement un rapport d’incident en donnant le plus de précisions possible.

Un peu plus de vigilance pendant les mois d’hiver peut vous aider grandement à contrôler les incidents de chutes par glissade ou faux pas.

Pour en savoir plus sur l’évaluation de vos risques et de vos contrôles actuels, veuillez communiquer avec votre représentant régional de Marsh ou visiter le site www.fr.marsh.ca.