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Responsabilité civile produit et rappel de produits

Il existe des responsabilités uniques liées à la fabrication, à la vente et à la distribution de produits, de la sécurité aux rappels, qui peuvent nuire à la réputation et à la rentabilité d'une entreprise. Les informations et solutions de Marsh en matière de responsabilité civile produit et de rappel de produits peuvent vous aider à gérer efficacement ces responsabilités.
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La mondialisation a conduit à une augmentation considérable de la croissance du marché et, dans de nombreux cas, à une réduction des coûts de production des produits alimentaires et des biens de consommation. Cependant, elle a également conduit à une augmentation des risques liés à la responsabilité civile produit et au rappel de produits. Ces risques se sont progressivement développés en raison des problèmes liés aux technologies de fabrication et à la logistique de distribution, ainsi que de la pratique consistant à s'approvisionner en produits alimentaires, en composants et en ingrédients dans des pays n'offrant pas de surveillance réglementaire solide.

Les services de conseil en matière de responsabilité civile produit et de rappel de produits de Marsh peuvent aider votre entreprise à prendre des décisions importantes concernant la réduction des risques et à réagir aux situations dès qu'elles se présentent. Notre équipe spécialisée dispose de l'expertise du secteur et d'une perspective mondiale pour vous offrir des solutions d'assurance et de gestion des risques soigneusement personnalisées, vous permettant ainsi de vous concentrer sur votre activité et vos opérations en cas de crise.

FAQ générale

L'assurance responsabilité civile produit et rappel de produits vous aide à protéger votre entreprise contre les conséquences financières liées aux réclamations selon lesquelles un ou plusieurs de vos produits auraient causé des blessures ou d'autres dommages à un tiers (généralement, un consommateur ou un groupe de consommateurs). 

Quelqu'un peut être blessé par un produit de différentes manières, qu'il s'agisse de la façon dont il a été fabriqué ou conçu ou de la manière dont il a été recommandé de l'utiliser. Les entreprises sont souvent poursuivies en cas de blessures subies du fait d'une mauvaise utilisation d'un produit. 

Les règlements pouvant se chiffrer à plusieurs millions de dollars, la moindre réclamation pour blessure ou le moindre rappel de produit peut affecter fortement le bilan d'une entreprise. 

L'assurance responsabilité civile produit et rappel de produits peut couvrir un large éventail de problèmes liés à une réclamation liée à votre responsabilité ou à un rappel de votre produit. En général, elle permet de protéger votre entreprise contre les dommages lorsqu'une plainte indique qu'un produit fabriqué par votre entreprise aurait causé des blessures corporelles ou des dommages matériels. Les règlements et les coûts des litiges peuvent être importants, en particulier si plusieurs parties sont impliquées dans le sinistre. Les polices d'assurance peuvent tout couvrir, des factures médicales d'un requérant à vos frais de représentation en justice, en passant par les jugements ou règlements formulés à l'encontre de votre entreprise.

Toute entreprise impliquée dans la fabrication, la distribution ou la fourniture de produits de consommation doit envisager de disposer d'une assurance responsabilité civile produit et rappel de produits, quel que soit l'endroit où elle est domiciliée et même si les réglementations sont permissives dans certains domaines de pratiques commerciales. Les antécédents de votre ou de vos produits en matière de sécurité et de fiabilité peuvent être établis, mais cela n'empêche pas que les réclamations se présentent parfois de manière inattendue. En cas de litige ou de règlement, la situation peut s'avérer coûteuse pour votre entreprise. 

Marsh, en tant que conseiller de confiance, peut soutenir le développement d'une stratégie de gestion des risques en matière de responsabilité civile produit et de rappel de produits. Ainsi, en cas de pertes qui concernent votre responsabilité civile produit ou un rappel de produits, nous vous offrons bien plus qu'une simple police d'assurance. Nous vous proposons une stratégie soutenue par des spécialistes qui peuvent vous aider à faire face à toute réclamation qui surviendrait.

Bien que l'assurance responsabilité civile générale puisse également s'étendre pour couvrir les réclamations liées à la responsabilité civile produit, ce n'est pas toujours le cas. Les réclamations liées la responsabilité civile produit et les rappels nécessaires de produits sont très spécifiques et ont tendance à être plus coûteux que ce que permet une police d'assurance responsabilité civile générale. 

En effet, le montant maximum de paiement par sinistre offert par la plupart des polices de responsabilité civile générale est d'1 million de dollars américains. En moyenne, les dommages pour un seul rappel de produit coûtent plus d'1,5 million de dollars. Si vous multipliez ce chiffre par plusieurs produits qui partagent par exemple une chaîne d'assemblage contaminée, le montant des coûts non assurés peut conduire une entreprise à la faillite. Le coût de l'ajout d'une tranche d'assurance supplémentaire en vaut la peine à long terme.

Les rappels de produits peuvent coûter cher à une entreprise et dépassent souvent la limite proposée par les polices de responsabilité civile générale traditionnelles. La structure d'assurance responsabilité civile produit, spécifique au secteur et dont les paiements sont élevés, peut permettre à votre entreprise de se protéger contre les coûts liés au rappel de produits qui menacent vos résultats. 

En prenant en compte la responsabilité civile produit et la couverture rappel de produits ensemble, vous protégez votre entreprise contre les pertes directes (par exemple, perte de revenus) et les pertes liées à un tiers (par exemple, réclamations en cas de blessure), qui résultent du même sinistre. 

Notre équipe

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Alain Petit-Lambotte

Casualty Practice Leader

  • Belgium